Niveau débutant :

• Consiste à  faire passer pour sienne :
  • l'œuvre d'un autre
  • une partie de l'œuvre d'un autre
• Relève du droit de l'information, qui
  • Concerne la publication et la diffusion d'informations
  • Est relatif au droit d'auteur
  • Est relatif au droit à  l'image
  • Relève de la loi
• Consiste en une faute morale
• Peut résulter de la pratique du « copié-collé »
• Peut concerner un texte, de la musique, une photographie, etc.

Niveau avancé :

• Peut concerner toute nature physique de l'information (texte, carte, dessin, schéma, lignes de code...)
• Peut être sanctionné dans une procédure pénale
• Peut s'appliquer à  la reprise d'une œuvre antérieure par un même auteur (« auto-plagiat »)

Niveau débutant :

Le plagiat consiste à  faire passer pour sienne l'œuvre d'un autre ou une partie de l'œuvre d'un autre. Cette pratique relève du droit de l'information et consiste en une faute morale. Le plagiat peut résulter de la pratique du « copié-collé ». Il peut concerner un texte, de la musique, une photographie, etc.

Le droit de l'information s'applique à  toute publication ou diffusion d'informations. Il recouvre le droit d'auteur et le droit à  l'image. Le droit de l'information permet de protéger d'une part les auteurs, d'autre part les personnes ou œuvres représentées dans les images publiées. Relevant de la loi, des sanctions peuvent être appliquées en cas d'abus ou de non respect.

Niveau avancé :

Le plagiat consiste à  faire passer pour sienne l'œuvre d'un autre ou une partie de l'œuvre d'un autre. Cette pratique relève du droit de l'information et consiste en une faute morale, qui peut être sanctionnée dans une procédure pénale. Le plagiat est alors considéré comme une forme de contrefaçon.

Le plagiat peut résulter de la pratique du « copié-collé ». Il peut concerner toute nature physique de l'information (texte, carte, dessin, schéma, lignes de code...). On peut aussi l'appliquer à  la reprise d'une œuvre antérieure par un même auteur (« auto-plagiat »), mais sans conséquences juridiques pour l'auteur.

Exemples :

• Un « copié-collé » d'un paragraphe de page web dans une autre page web sans guillemets et sans le nom de l'auteur original.
• Un plagiat musical condamné en 2009 : Boom Boom Dynamite de Phoenix Phenom, plagié avec Boom Boom Pow des Black Eyed Peas.
• Un plagiat musical condamné en 2015 : Blurred Lines de Robin Thicke et Pharrell Williams, repris de Got to give it up de Marvin Gaye (article du Figaro sur cette affaire, sur : http://www.lefigaro.fr/musique/2015/03/11/03006-20150311ARTFIG00059--blurred-lines-robin-thicke-et-pharrell-williams-condamnes-pour-plagliat.php).
• Le plagiat d'une biographie d'Ernest Hemingway, de Peter Griffin, parue aux à‰tats-Unis, en 1985, aux éditions Oxford University Press, traduite en France chez Gallimard en 1989, par Patrick Poivre d'Arvor en 2010 (articles de presse, par exemple sur http://www.lexpress.fr/culture/livre/le-plagiat-de-ppda_949676.html).
• Une « fraude scientifique » consistant à  recopier des extraits d'un mémoire de recherche ou d'une thèse dans un écrit scientifique présenté comme original.

Romans intégrant la notion de plagiat :

• BODEEN S.A. Le détour. Paris : Michel Lafon, 2016. 248 p.
• FIECHTER Jean-Jacques. Tiré à part. Paris : Denoël (Sueurs froides), 1993. 172 p.
• MONTEILHET Hubert. Mourir à Francfort ou le Malentendu. Paris : Denoël, 1975.

Contre-exemples :

• Le Fair use ou utilisation équitable (aux États-Unis, au Canada), qui consiste à  utiliser une partie d'une œuvre en respect des règles morales
• Une citation (avec des guillemets et le nom de l'auteur)
• Le collage, le remix, qui consistent à  utiliser de manière créative différents extraits d'œuvres existantes afin de créer une œuvre nouvelle.

5ème :

DOCALABORDAGE. En manœuvre : une séance sur le droit d’auteur et le plagiat, le procès de Math Podcast. In Docalabordage [en ligne], 2017. Disponible sur : https://docalabordage.wordpress.com/2017/02/02/en-manoeuvre-une-seance-sur-le-droit-dauteur-et-le-plagiat-le-proces-de-math-podcast/

• Notions associées : Plagiat, Droit de l'information, Publication, Médias sociaux (en ligne), Besoin d'information.

4ème :

REYNAUD Florian. Le Droit sur Internet. In Prof Doc [en ligne], 2013. Disponible sur : http://profdoc.iddocs.fr/spip.php?article43

• Notions associées : Citation, Plagiat, Droit de l'information, Sécurisation des données, Médias sociaux (en ligne).

Références bibliographiques

• BEN YTZHAK Lydia. PIGENET Yaroslav. Le plagiat à l’ère du copier-coller. In CNRS : le journal [en ligne], 2014. Disponible sur : https://lejournal.cnrs.fr/articles/le-plagiat-a-lere-du-copier-coller (Consulté le 27/08/2021).

• Notion associée : Plagiat.

• DUSSURGEY Dora. Le plagiat, qu'est-ce que c'est ?. In Savoirs CDI [en ligne], 2012. Disponible sur : https://www.reseau-canope.fr/savoirscdi/cdi-outil-pedagogique/reflexion/le-plagiat-a-lecole/le-plagiat-quest-ce-que-cest.html (Consulté le 27/08/2021).

• Notion associée : Plagiat.

• MAUREL-INDART Hélène. Du plagiat. Paris : Gallimard (Folio : Essais), 2011. 498 p.

• Notion associée : Plagiat.

• Plagiat. In Wikipédia [en ligne], [sans date]. Disponible sur : http://fr.wikipedia.org/wiki/Plagiat (Consulté le 27/08/2021).

• Notion associée : Plagiat.

Ressources

• Indemnisation du plagiat d’un site par son concurrent. In Legalis [en ligne], 2017. Disponible sur : https://www.legalis.net/actualite/indemnisation-du-plagiat-dun-site-par-son-concurrent/ (Consulté le 27/08/2021).

• Notion associée : Plagiat.

• MICLET Brice. Musique. Ces tubes qui ont été accusés de plagiat.... In Ouest France [en ligne], 2014. Disponible sur : https://www.ouest-france.fr/culture/musiques/musique-ces-tubes-qui-ont-ete-accuses-de-plagiat-2771140 (Consulté le 27/08/2021).

• Notion associée : Plagiat.